Mentions légales du site domaine-lehameaudulac.fr
1. Le site
Le site internet www.domaine-lehameaudulac.fr (ci-après le « Site ») est édité par la société LE HAMEAU DU LAC (ci-après « DOMAINE LE HAMEAU DU LAC »), société à responsabilité limitée, au capital de 50000 euros, immatriculée au RCS de Saint-Nazaire, sous le n° 810 606 657, et dont le siège social est situé au 1232 La Guérivière 44580 Villeneuve-en-Retz
Adresse de contact : contact@domaine-lehameaudulac.fr
Numéro de TVA intracommunautaire : FR10 810 606 657
Téléphone : +33 (0)2 40 21 46 15
2. Directeur de la publication
La Directrice de la publication est Delphine Houas
3. Conception du site
Web master et web marketer : Entreprise web et communication Concept Web Design
Concepteur graphique : Chrystèle Caruana
Designer : Concept Web Design ♥ passionnément Pornic et Pays de Retz
Le site utilise les langages HTML, CSS, PHP, JavaScript et MySQL et le CMS WordPress
Le Site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis à jour.
4. Hébergement
Le Site internet et les services de la société LE HAMEAU DU LAC sont hébergés par O2swich.
Adresse de l’hébergeur :
SAS O2switch
SAS au capital de 100000 €
Siret : 510 909 80700024 RCS Clermont-Ferrand
Siège social : 222-224 boulevards Gustave Flaubert 63000 Clermont-Ferrand
5. Droits de propriété intellectuelle du Site
Le Site internet est la propriété pleine et entière de la société LE HAMEAU DU LAC.
Tant la structure générale du site (charte graphique) que son contenu (textes, slogans, graphiques, images, sons, vidéos), y compris les logiciels, bases de données et newsletters sont la propriété de la société LE HAMEAU DU LAC.
Certaines photographies sont la propriété de Chrystèle Caruana photographe.
La plupart sont fournis par Cistébois et Logis de Montaigu.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation des photographies quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite.
Le Site Internet est une œuvre de l’esprit protégée par le Code de la propriété intellectuelle. Son contenu, y compris les textes, illustrations, photographies et présentations sont strictement réservés au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle. Il en va de même de la base de données contenue sur le Site.
L’utilisation de tout ou partie du site, par quelque procédé que ce soit et notamment via téléchargement, reproduction, transmission, extraction significative de son contenu, représentation ou diffusion, à d’autres fins que pour l’usage personnel de l’internaute est strictement interdit. La violation de ces dispositions est susceptible d’engager la responsabilité de son auteur sur le fondement du Code de la propriété intellectuelle et du Code pénal en cas de contrefaçon, et par le Code civil s’agissant de la responsabilité civile de l’internaute.
Les marques, noms de domaine ainsi que les éléments figuratifs publiés sur le site sont la propriété exclusive de la société LE HAMEAU DU LAC ou de ses prestataires. La création de liens hypertextes vers le site ne peut être faite qu’avec l’autorisation expresse, écrite et préalable de la société LE HAMEAU DU LAC.
Les sites Internet contenant un lien hypertexte vers le site ne sont pas sous le contrôle de la société LE HAMEAU DU LAC. Leur contenu et leur nature ne relèvent en aucun cas de la responsabilité de la société LE HAMEAU DU LAC et celle-ci décline par conséquent toute responsabilité (notamment éditoriale) concernant l’accès et le contenu à ces sites.
Les liens hypertextes mis en œuvre au sein du site en direction d’autres sites, et d’une manière générale vers toutes ressources existantes sur Internet, ne sauraient engager la responsabilité de la société LE HAMEAU DU LAC.
LE HAMEAU DU LAC est libre de modifier, adapter, supprimer, à tout moment, sans préavis et sans motif, le contenu du Site.
